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Veille réglementaire, évaluation de la conformité et prévention des risques technico-juridiques

Solution 100 % adaptée pour la gestion centralisée des multi-sites

Veille réglementaire Conformité réglementaire Textes réglementaires applicables

La maitrise du risque technique et juridique devient de plus en plus un enjeu pertinent pour les plans de continuité des activités et services

Pour cela, nous proposons des services de veille réglementaire, évaluation de la conformité et un accompagnement sur mesure pour aider nos collaborateurs à maitriser leurs processus de gestion globale des risques

Une solution performante pour gérer, d’une manière centralisée, les obligations de conformité de l’ensemble de vos sites, processus, produits et services.

legaliox est conçu également pour répondre aux besoins des multisites et processus complexes, grace à ses fonctionnalitées avancées.

Déroulement de la veille réglementaire et l'évaluation de la conformité

Vu que nos démarches d’intervention sont normalisées, nous proposons à nos collaborateurs des processus opérationnels de haut valeurs ajoutées :

1- Le diagnostic terrain des installations et des locaux, mais aussi les produits et services

2- L’identification exhaustive des textes applicables – Exigences personnalisées

3- L’évaluation de la conformité réglementaire

4- La mise en place des programmes d’action préventive et corrective

5- Le suivi des actualités juridiques

Base de données juridiques de plusieurs domaines

Un logiciel performant et aussi une base de données juridiques actualisés, pour la gestion de la veille réglementaire et les processus d’audit et inspections périodiques .

Un processus automatisé qui facilite le suivi et la gestion personnalisée des obligations de conformité de plusieurs secteurs d’activité, en même temps qu’un pilotage centralisé des actions de planification 

Un processus technique normalisé pour la veille réglementaire et l'évaluation de la conformité

En raison de l’importance de formaliser toutes les prescriptions du client, un cahier des charges, reprenant les exigences de ce processus, sera réalisé. Ce cahier des charges précise entre autre:

A – la ou les fonctions concernées par la prestation, le contexte de l’activité ;

B – les finalités de la prestation attendue et ses enjeux pour l’organisme ;

C – les besoins en termes d’axes de surveillance

D – les éléments d’information techniques et liste des activités, produits et services

E – la fréquence des alertes et notifications

Engagements de collaboration

Dans le domaine de la veille, les relations entre le client et l’équipe ISOVEILLE comportent, outre les étapes classiques (étapes préliminaires d’expression des besoins, de concrétisation de l’accord et de réalisation de la prestation), des contributions et ou engagements particuliers de la part des différentes parties. Bien que la veille en grande partie itérative, le client et l’équipe ISOVEILLE doivent en effet collaborer de façon efficace.

Détails des prestations

Nos offres en prestation de veille se différencient les unes des autres par les caractéristiques suivantes :

  • la finalité laquelle peut être opérationnelle ou stratégique ;
  • le nombre de destinataires et leur degré d’implication dans le processus de veille ;
  • l’étendue du champ ou des thèmes à surveiller (nombre de thèmes, de pays, d’entreprises, …);
  • la traduction ou non des informations en langue étrangère ;
  • le niveau de valeur ajoutée concernant )
  • le rythme de mise à disposition des données ;
  • le critère de seuil ou le degré de réactivité ;
  • la présentation des résultats de la surveillance ;
  • les modalités de fourniture des résultats ;
  • les modalités de réajustement ou d’interactivité.

EXPERTISES JURIDIQUES HSE

Nous assistons nos collaborateurs lors de la conception de leurs projets, car c’est un facteur determinant de fonder les bases forts d’un projet en planifiant  les cahiers des charges adaptés, avec les spécifications techniques et juridiques nécessaires, en conformité avec la réglementation et les normes applicables.

Notre équipe, mène également plusieurs enquêtes et expertises suite aux accidents de travail et Maladies professionnelles.

Démarches et Autorisations Marocaines Conseil Technico-Juridique Autorisation d'exploitation au Maroc Cahiers des charges de conformité réglementaire
Cabinet de Veille réglementaire et Conformité globale conseil technique et juridique

Bien que nos processus de collaboration prévoient une series des formations de mise en compétance et de prise en main, nous mettons à la disposition de nos clients, une équipe d’assistance hotline dédiée, à l’écoute de toutes les demandes et questions d’ordre technique ou juridique.

Nos échanges avec nos clients, et particulièrement, les questions/réponses engagées sont formalisées et traitées dans le cadre de notre démarche qualité.